Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sans "T"
UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON

Numéro de dépôt :
4637784
Date de dépôt :
08/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2030
Sans \

Présentation de la marque Sans "T"

Déposée par voie électronique le 8 avril 2020 par UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sans "T" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON domicilié(e) 227 RUE PIERRE CARRERE - 12000 - RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque Sans "T" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637784.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans "T" arrivera à expiration en date du 8 avril 2030.

UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON a également déposé les autres marques suivantes : VILÂMO , UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON , UDSMA


UDSMA MUTUALITE FRANCAISE AVEYRON - 227 RUE PIERRE CARRERE - 12000 - RODEZ - France


PLASSERAUD IP, Madame Cécile DAT-BABIN - 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Service d’assurances ; services de caisses de prévoyance ; services d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque d'accidents ; informations, conseils, consultations en matière d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque d'accidents ; services d'assurance mutualiste ; informations, conseils et consultations en matière d'assurance et de mutuelle; services de souscription santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque d'accidents ; services de souscription de contrats d’assurance mutualiste ; services de remboursement de frais d'assurés à l'occasion de la mise en oeuvre de leur contrat d'assurance ; informations, fournies par tout moyen de communication ou de télécommunication, en matière de remboursement des frais de santé et des services d'assistance à la personne proposés dans le cadre d'un contrat d'assurance ; services d’estimations financières dans le domaine des assurances et des mutuelles ;

Education, formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, dans le domaine des soins médicaux, de la santé et du sevrage tabagique ; formation professionnelle concernant la prévention des problèmes liés aux tabac et drogues ; organisation et conduite de colloques, congrès et conférences dans le domaine des soins médicaux, de la santé et du sevrage tabagique ; organisation de concours en matière d'éducation ; activités sportives ; publication électronique de revues et périodiques en ligne dans le domaine des soins médicaux, de la santé et du sevrage tabagique ; éditions de livres et revues et production de films dans le domaine des soins médicaux, de la santé et du sevrage tabagique ; mise à disposition d’informations en ligne en matière de prévention et sensibilisation du public aux dangers du tabac ;

Services de soins médicaux; services de soins de santé; services de soins médicaux à domicile; services de soins de santé à domicile; conseils, traitement et accompagnement thérapeutique ou informatif en matière de sevrage tabagique ; services de désintoxication ; services de réadaptation pour patients toxicomanes ; services d'aide aux personnes souhaitant arrêter de fumer ; thérapie et programme personnalisé d'aide à l’arrêt du tabac ; services de médecine alternative ; mise à disposition de services de soins médicaux et de santé au domicile de particuliers ; mise à disposition de services de traitement servant à la désaccoutumance au tabac ; actes infirmiers dans le domaine du sevrage tabagique ; services de cliniques médicales et soins de santé ; services médicaux de centre de santé pour sevrage tabagique ; cures pour sevrage tabagique ; soins d’hygiène et de beauté.